Accordéon ou bandonéon
Brevet européen · EP0210206 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0210206
- Numéro de demande
- EP86900780
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 1986
- Publié
- 4 févr. 1987
- Délivré
- 19 sept. 1990
- Radié
- 31 janv. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G10D 11/00 (2006.01)G10D 1/00 (2006.01)G10D 7/00 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8500819 18.01.1985
- Demande PCT
- PCT/FR1986/000008 13.01.1986
- Publication PCT
- WO1986/004443 31.07.1986
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
- 31 oct. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Marcel Pelletier
Fresnay sur Sarthe, FR
Inventeur
Pelletier, Marcel
F-72130 Fresnay sur Sarthe, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.