Schneekehrwalze

Brevet européen · EP0210347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0210347
Numéro de demande
EP86105741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 1986
Publié
4 févr. 1987
Délivré
6 déc. 1989
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01H 5/09 (2006.01)
Priorité
DE A 3526883 26.07.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 15 janv. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Ing. Alfred Schmidt GmbH

Albtalstrasse 36, St. Blasien, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Ganzmann, Herbert, Dipl.-Ing.

D-7822 Häusern, DE

Pastari, Günther

D-7822 Häusern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.