Dualbrenner

Brevet européen · EP0210462 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0210462
Numéro de demande
EP86109039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1986
Publié
4 févr. 1987
Délivré
15 mars 1989
Radié
31 juil. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23R 3/42 (2006.01)
F23R 3/30 (2006.01)
F23R 3/02 (2006.01)
Priorité
CH A 3289/85 30.07.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 28 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1989

Parties

Titulaire

ABB Participation AG

BBC Brown Boveri AG

5401 Baden

Radiée du registre

Inventeur

Hellat, Jean, Dr.

CH-5406 Rütihof-Baden

Keller, Jakob, Dr.

CH-5604 Dottikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.