Oxydase d'acide amine D et son procédé d'isolement
Brevet européen · EP0211033 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0211033
- Numéro de demande
- EP86900870
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 1986
- Publié
- 25 févr. 1987
- Délivré
- 17 juil. 1991
- Radié
- 31 janv. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 9/06 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8500157 11.01.1985
- Demande PCT
- PCT/SE1986/000006 10.01.1986
- Publication PCT
- WO1986/004087 17.07.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 30 août 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Szwajcer, Estera
S-22007 Lund, SE
Mosbach, Klaus
CH-8102 Oberengstringen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.