Oxydase d'acide amine D et son procédé d'isolement

Brevet européen · EP0211033 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0211033
Numéro de demande
EP86900870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 1986
Publié
25 févr. 1987
Délivré
17 juil. 1991
Radié
31 janv. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 9/06 (2006.01)
Priorité
SE A 8500157 11.01.1985
Demande PCT
PCT/SE1986/000006 10.01.1986
Publication PCT
WO1986/004087 17.07.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 30 août 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Szwajcer, Estera

S-22007 Lund, SE

Mosbach, Klaus

CH-8102 Oberengstringen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.