Système de stérilisation au gaz

Brevet européen · EP0211073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0211073
Numéro de demande
EP86901586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1986
Publié
25 févr. 1987
Délivré
18 mai 1994
Radié
3 févr. 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G05D 7/06 (2006.01)
A61L 2/00 (2006.01)
Priorité
US A 698434 05.02.1985
Demande PCT
PCT/US1986/000258 04.02.1986
Publication PCT
WO1986/004698 14.08.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006

  2. 30 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Jefferis, Raymond P., III

Wayne, PA 19087, US

Engler, Philip V.

Tarrytown, NY 10591, US

Rosenblatt, Aaron A.

New York, NY 10591, US

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