Système de stérilisation au gaz
Brevet européen · EP0211073 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0211073
- Numéro de demande
- EP86901586
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 1986
- Publié
- 25 févr. 1987
- Délivré
- 18 mai 1994
- Radié
- 3 févr. 2006
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G05D 7/06 (2006.01)A61L 2/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 698434 05.02.1985
- Demande PCT
- PCT/US1986/000258 04.02.1986
- Publication PCT
- WO1986/004698 14.08.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2006
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
- 30 juin 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Jefferis, Raymond P., III
Wayne, PA 19087, US
Engler, Philip V.
Tarrytown, NY 10591, US
Rosenblatt, Aaron A.
New York, NY 10591, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.