Appareil de mélange

Brevet européen · EP0211279 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0211279
Numéro de demande
EP86109654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 1986
Publié
25 févr. 1987
Délivré
21 août 1991
Radié
31 juil. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 15/00 (2006.01)
Priorité
US A 760370 30.07.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  2. 30 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991

Parties

Titulaire

General Signal Corporation

High Ridge Park P.O. Box 10010, Stamford/CT, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Salzman, Ronald N.

Rochester, NY, US

McDermott, Keith T.

Rochester, NY, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.