Procédé de préparation d'acyl-2 dialkoxy-3,4 anilines
Brevet européen · EP0211588 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0211588
- Numéro de demande
- EP86305767
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 1986
- Publié
- 25 févr. 1987
- Délivré
- 28 févr. 1990
- Radié
- 31 juil. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 225/22 (2006.01)C07D 265/22 (2006.01)C07C 233/25 (2006.01)C07C 233/33 (2006.01)
- Priorité
- US A 760003 29.07.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 12 avr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Conley, Richard A.
Annandale New Jersey 08801, US
Barton, Donald L.
Frenchtown New Jersey 08825, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.