Dispositif d'eclusage

Brevet européen · EP0211931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0211931
Numéro de demande
EP86901557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 1986
Publié
4 mars 1987
Délivré
26 avr. 1989
Radié
28 févr. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 3/02 (2006.01)
A23L 3/04 (2006.01)
Priorité
SE A 8500754 18.02.1985
Demande PCT
PCT/SE1986/000063 14.02.1986
Publication PCT
WO1986/004832 28.08.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 juin 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Alfastar AB

Box 500, Tumba, SE

Mandataire

HEPP + PARTNER AG

Hepp & Partner AG

Marktgasse 18, 9500 Wil SG

Inventeur

Stenström, Lennart

S-141 38 Huddinge, SE

Wahlström, Lennart

S-147 00 Tumba, SE

Malmgren, Torsten

S-141 42 Huddinge, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.