Elektronischer Anzeiger

Brevet européen · EP0211934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0211934
Numéro de demande
EP86901582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 1986
Publié
4 mars 1987
Délivré
29 janv. 1992
Radié
29 janv. 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 15/62 (1990.01)
B41J 5/30 (2006.01)
Priorité
US A 699917 08.02.1985
Demande PCT
PCT/US1986/000242 05.02.1986
Publication PCT
WO1986/004703 14.08.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 mars 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Canon, Inc.

30-2, Shimomaruku 3-chome, Ohtaku/Tokyo 146, JP

Inventeur

Riseman, John H.

Dover, MA 02030, US

D'Entremont, Alice M.

Boston, MA 02109, US

Peterson, Philip H.

Woburn, MA 01801, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.