Récupération de la synchronisation dans un système de communication
Brevet européen · EP0211951 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0211951
- Numéro de demande
- EP86901668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 1986
- Publié
- 4 mars 1987
- Délivré
- 22 juil. 1992
- Radié
- 28 févr. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 7/08 (2006.01)
- Priorité
- US A 704024 21.02.1985
- Demande PCT
- PCT/US1986/000360 21.02.1986
- Publication PCT
- WO1986/005052 28.08.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
- 31 août 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Van Rassell, William Francis
Willowdale, Ontario M2K 2A1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.