Récupération de la synchronisation dans un système de communication

Brevet européen · EP0211951 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0211951
Numéro de demande
EP86901668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 1986
Publié
4 mars 1987
Délivré
22 juil. 1992
Radié
28 févr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 7/08 (2006.01)
Priorité
US A 704024 21.02.1985
Demande PCT
PCT/US1986/000360 21.02.1986
Publication PCT
WO1986/005052 28.08.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  2. 31 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Van Rassell, William Francis

Willowdale, Ontario M2K 2A1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.