Schwingungsisolatoranordnung
Brevet européen · EP0211992 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0211992
- Numéro de demande
- EP85110619
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 1985
- Publié
- 4 mars 1987
- Délivré
- 26 oct. 1988
- Radié
- 31 août 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/04 (2006.01)F16F 9/36 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 déc. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.