Procédé pour la préparation de composés oxygénés décaliniques

Brevet européen · EP0212254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0212254
Numéro de demande
EP86109734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 1986
Publié
4 mars 1987
Délivré
9 oct. 1991
Radié
31 juil. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 45/34 (2006.01)
C07C 57/26 (2006.01)
C07C 51/235 (2006.01)
C07D 307/92 (2006.01)
Priorité
CH A 3445/85 12.08.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  2. 29 nov. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.