Procédé pour la préparation de composés oxygénés décaliniques
Brevet européen · EP0212254 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0212254
- Numéro de demande
- EP86109734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 1986
- Publié
- 4 mars 1987
- Délivré
- 9 oct. 1991
- Radié
- 31 juil. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 45/34 (2006.01)C07C 57/26 (2006.01)C07C 51/235 (2006.01)C07D 307/92 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3445/85 12.08.1985
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 29 nov. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.