Druckgesteuertes Wärmerohr

Brevet européen · EP0212473 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0212473
Numéro de demande
EP86110933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 1986
Publié
4 mars 1987
Délivré
24 mai 1989
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 15/02 (2006.01)
Priorité
LU A 86046 19.08.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 30 juin 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Europäische Atomgemeinschaft EURATOM

Europazentrum Kirchberg, Luxembourg, LU

Inventeur

Bassani, Carlo

I-21027 Ispra, IT

Busse, Claus A. O.

I-21038 Arolo Di Leggiuno, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.