Schwefelungsverfahren
Brevet européen · EP0212569 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0212569
- Numéro de demande
- EP86111221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 1986
- Publié
- 4 mars 1987
- Délivré
- 22 mai 1991
- Radié
- 31 août 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07B 45/00 (2006.01)C07C 327/38 (2006.01)C07D 489/04 (2006.01)
- Priorité
- US A 770603 29.08.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 28 juin 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Lilje, Kenneth Carl
Baton Rouge Louisiana 70810, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.