Absorbierendes Erzeugnis

Brevet européen · EP0212618 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0212618
Numéro de demande
EP86111435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1986
Publié
4 mars 1987
Délivré
10 juin 1992
Radié
10 juin 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 13/00 (2006.01)
A61L 15/00 (2006.01)
Priorité
US A 767950 21.08.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Kellenberger, Stanley Roy

Appleton Wisconsin 54911, US

Zenker, David Louis

Neenah Wisconsin 54956, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.