Seilabspannklemme

Brevet européen · EP0212643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0212643
Numéro de demande
EP86111649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 1986
Publié
4 mars 1987
Délivré
14 août 1991
Radié
14 août 1991
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H02G 7/05 (2006.01)
Priorité
CH A 3661/85 26.08.1985
CH A 3662/85 26.08.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Georg Fischer Aktiengesellschaft

8201 Schaffhausen

Inventeur

Messerli, Fritz

CH-8211 Stetten

Schmid, Edmund

CH-8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.