Cadre de bicyclette et bicyclette

Brevet européen · EP0212845 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0212845
Numéro de demande
EP86305503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 1986
Publié
4 mars 1987
Délivré
4 oct. 1989
Radié
31 juil. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 19/12 (2006.01)
B62K 19/30 (2006.01)
F16C 33/12 (2006.01)
Priorité
GB A 8520378 14.08.1985
GB A 8520562 16.08.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Francis George Kirk

Braintree/Essex, GB

Norsk Hydro a.s.

Norsk Hydro A/S

Bygdoy allé 2, Oslo 2, NO

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass & Partner

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Kirk, Francis George

Braintree Essex, GB

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