Wäschehalter

Brevet européen · EP0213261 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0213261
Numéro de demande
EP86102040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 1986
Publié
11 mars 1987
Délivré
20 mars 1991
Radié
29 févr. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 57/00 (2006.01)
Priorité
DE U8524539 28.08.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 30 avr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Gust. Alberts GmbH & Co. KG

Blumenthal 2, Herscheid, DE

Inventeur

Alberts, Dietrich

W-5974 Herscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.