Bauteil aus Aluminium oder einer Aluminiumlegierung mit einer Hartoxidschicht sowie Verfahren zur Herstellung des Bauteiles

Brevet européen · EP0213331 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0213331
Numéro de demande
EP86109418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1986
Publié
11 mars 1987
Délivré
27 juin 1990
Radié
31 juil. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 15/20 (2006.01)
C25D 11/18 (2006.01)
C25D 11/24 (2006.01)
Priorité
DE A 3528180 06.08.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 août 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Altura Leiden Holding B.V.

Wilhelminasingel 118, Maastricht, NL

Inventeur

Baus, Heinz Georg

CH-3626 Hünibach-Thun

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.