Procédé de préparation d'une composition utilisable pour stimuler la croissance des plantes

Brevet européen · EP0213416 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0213416
Numéro de demande
EP86110695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 1986
Publié
11 mars 1987
Délivré
29 mai 1991
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 63/02 (2006.01)
A01N 31/02 (2006.01)
Priorité
CH A 3608/85 22.08.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 15 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Hirsbrunner, Pierre

CH-1801 Les Monts-de-Corsier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.