Mécanisme de remise à zéro pour indicateur

Brevet européen · EP0213449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0213449
Numéro de demande
EP86110927
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 1986
Publié
11 mars 1987
Délivré
29 nov. 1989
Radié
31 août 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 9/00 (2006.01)
Priorité
SE A 8503820 15.08.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 janv. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1990

Parties

Titulaire

ASEA Aktiebolag

Västeras, SE

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass & Partner

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Eriksson, Rolf

S-725 91 Västeras, SE

Hammarlund, Gudmar

S-724 80 Västeras, SE

Sundqvist, Lars-Erik

S-702 23 Oerebro, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.