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Brevet européen · EP0213531 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0213531
Numéro de demande
EP86111405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 1986
Publié
11 mars 1987
Délivré
31 janv. 1990
Radié
31 janv. 1990
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G05B 19/405 (1990.01)
Priorité
JP A 195558/85 04.09.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Toyoda Koki Kabushiki Kaisha

1-1, Asahi-machi, Kariya-shi/Aichi-ken, JP

Mandataire

Novapat Cabinet Chereau S.A.

Novapat - Cabinet Chereau S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Ohkawa, Shoji

Ohbu-shi Aichi-ken, JP

Doi, Shigeru

Boulogne Billancourt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.