Teigteilmaschine

Brevet européen · EP0213582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0213582
Numéro de demande
EP86111711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 1986
Publié
11 mars 1987
Délivré
4 juil. 1990
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21C 5/04 (2006.01)
Priorité
DE A 3530724 28.08.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 15 août 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Werner & Pfleiderer GmbH

Theodorstrasse 10, D-70469 Stuttgart, DE

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Judex, Helmut

D-7141 Schwieberdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.