Compositions explosives en émulsion et procédé de fabrication

Brevet européen · EP0213786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0213786
Numéro de demande
EP86306029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 1986
Publié
11 mars 1987
Délivré
18 avr. 1990
Radié
31 août 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C06B 47/14 (2006.01)
Priorité
AU A 2061/85 21.08.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 31 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990

Parties

Titulaire

ICI Australia Limited

1 Nicholson Street, Melbourne/Victoria, AU

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Dack, Stuart William

Moorabbin 3198 Victoria, AU

Yates, David Edwin

East Brunswick 3057 Victoria, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.