Sulphonamide

Brevet européen · EP0213793 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0213793
Numéro de demande
EP86306057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 1986
Publié
11 mars 1987
Délivré
18 mars 1992
Radié
31 août 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 491/14 (2006.01)
C07D 495/14 (2006.01)
C07D 471/14 (2006.01)
A61K 31/435 (2006.01)
Priorité
GB A 8520151 10.08.1985
GB A 8605923 11.03.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  2. 30 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Ward, Terence James

Maidenhead, Berkshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.