Sulphonamide
Brevet européen · EP0213793 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0213793
- Numéro de demande
- EP86306057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 1986
- Publié
- 11 mars 1987
- Délivré
- 18 mars 1992
- Radié
- 31 août 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 491/14 (2006.01)C07D 495/14 (2006.01)C07D 471/14 (2006.01)A61K 31/435 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8520151 10.08.1985GB A 8605923 11.03.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 30 avr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Ward, Terence James
Maidenhead, Berkshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.