Appareil de stimulation de la peau

Brevet européen · EP0214006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0214006
Numéro de demande
EP86401667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 1986
Publié
11 mars 1987
Délivré
18 avr. 1990
Radié
31 juil. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 15/00 (2006.01)
A61H 23/00 (2006.01)
Priorité
FR A 8511544 29.07.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Vitrac, Jean Pierre

F-75013 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.