Fernsehspielvorrichtung
Brevet européen · EP0214315 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0214315
- Numéro de demande
- EP85110767
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 1985
- Publié
- 18 mars 1987
- Délivré
- 4 janv. 1989
- Radié
- 31 août 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63F 9/18 (2006.01)A63F 9/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 févr. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.