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Brevet européen · EP0214492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0214492
Numéro de demande
EP86111193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 1986
Publié
18 mars 1987
Délivré
27 nov. 1991
Radié
31 août 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 1/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3531531 04.09.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Franke, Manfred

W-1000 Berlin 41, DE

Böttcher, Ralph

W-1000 Berlin 44, DE

Waizenegger, Dieter

W-1000 Berlin 42, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.