Systèmes de support de broche
Brevet européen · EP0214505 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0214505
- Numéro de demande
- EP86111363
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 1986
- Publié
- 18 mars 1987
- Délivré
- 11 avr. 1990
- Radié
- 31 août 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 35/12 (2006.01)F16C 25/06 (2006.01)
- Priorité
- US A 773753 09.09.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 31 mai 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Piotrowski, Tadeusz Wiktor
Cincinnati Ohio 45240, US
Maack, Horst Edward
Cincinnati Ohio 45043, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.