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Brevet européen · EP0214774 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0214774
Numéro de demande
EP86306239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 1986
Publié
18 mars 1987
Délivré
29 mai 1991
Radié
10 août 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02K 3/28 (2006.01)
H02K 19/34 (2006.01)
H02K 21/48 (2006.01)
Priorité
US A 774082 09.09.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

  2. 15 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991

Parties

Titulaire

General Motors Corporation

3044 West Grand Boulevard, Detroit/MI, US

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Becker, Robert William

Warrenville Illinois 60555, US

Keck, Timothy Allan

Montgomery Illinois 60538, US

Madsen, John Ernst

Lemont Illinois 60439, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.