Conditionnement magnétique de l'eau dure

Brevet européen · EP0215013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0215013
Numéro de demande
EP86901025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 1986
Publié
25 mars 1987
Délivré
2 mai 1990
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 1/48 (2006.01)
Priorité
FR A 8502282 14.02.1985
FR A 8505919 17.04.1985
FR A 8505920 17.04.1985
Demande PCT
PCT/CH1986/000017 12.02.1986
Publication PCT
WO1986/004887 28.08.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 15 févr. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Sonatec Inter S.A., 1052 Le Mont-sur-Lausanne → Simoni Jean-Yves, Gare 5, 2400 Le Locle

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 15 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Simoni Jean-Yves

2400 Le Locle

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-PARC Chemin de la Sallaz Case postale 3347, 1400 Yverdon

Radiée du registre

Inventeur

Simoni, Jean-Yves

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.