Esterifizierungsverfahren

Brevet européen · EP0215038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0215038
Numéro de demande
EP86901364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 1986
Publié
25 mars 1987
Délivré
9 août 1989
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07H 1/00 (2006.01)
C07H 13/02 (2006.01)
C07D 317/64 (2006.01)
C12P 17/04 (2006.01)
Priorité
DK A 877/85 27.02.1985
DK A 5147/85 07.11.1985
Demande PCT
PCT/DK1986/000017 27.02.1986
Publication PCT
WO1986/005186 12.09.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 29 sept. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Novo Industri A/S

Novo Allé, Bagsvaerd, DK

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Godtfredsen, Sven, Erik

DK-3500 Vaerlose, DK

Bundgard, Peter

DK-6500 Vojens, DK

Andresen, Otto

DK-3660 Stenlose, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.