Fräs- und/oder Bohrmaschine

Brevet européen · EP0215182 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0215182
Numéro de demande
EP86104687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 1986
Publié
25 mars 1987
Délivré
20 sept. 1989
Radié
30 avr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23C 5/26 (2006.01)
Priorité
DE A 3532842 14.09.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  2. 31 oct. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Schwäbische Hüttenwerke GmbH

Wilhelmstrasse 67 Postfach 32 80, D-73433 Aalen-Wasseralfingen, DE

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Dassler, Arnold

D-7080 Aalen 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.