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Brevet européen · EP0215263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0215263
Numéro de demande
EP86110702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 1986
Publié
25 mars 1987
Délivré
25 oct. 1989
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 5/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3533235 18.09.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 15 déc. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Klingel, Hans, Dipl.-Ing. (FH)

D-7147 Möglingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.