Gymnastikgerät

Brevet européen · EP0215467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0215467
Numéro de demande
EP86112726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 1986
Publié
25 mars 1987
Délivré
23 mai 1990
Radié
30 sept. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 23/00 (2006.01)
A63B 21/04 (2006.01)
A63B 21/02 (2006.01)
Priorité
AT A 2716/85 18.09.1985
AT A 3583/85 11.12.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Titulaire

TMC Corporation

Ruessenstrasse 16, Walterswil ZG, 6340 Baar

Inventeur

Engelmayer, Gerhard, Dr.

A-2500 Baden, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.