Aluminiumelektrolysezellen
Brevet européen · EP0215555 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0215555
- Numéro de demande
- EP86305784
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 1986
- Publié
- 25 mars 1987
- Délivré
- 27 déc. 1991
- Radié
- 27 déc. 1991
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C25C 3/08 (2006.01)C25C 3/16 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8520453 15.08.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 14 févr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Gesing, Adam Jan
Kingston Ontario, CA
Mitchell, David Nelson
Kingston Ontario, CA
Wales, Peter Alexander
Kingston Ontario, CA
Reesor, Douglas Neil
Kingston Ontario, CA
Dewing, Ernest William
Kingston Ontario, CA
Wheeler, Douglas James
Cleveland Heights OH 44121, US
de Respiris, Donald Louis
Menton OH 44060, US
Walker, Joseph Kennedy
Beachwood OH 44122, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.