Ventilsteuerschaltung

Brevet européen · EP0215828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0215828
Numéro de demande
EP86901387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 1986
Publié
1 avr. 1987
Délivré
25 mai 1988
Radié
28 févr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02D 41/20 (2006.01)
H03K 17/64 (2006.01)
Priorité
DE A 3508187 05.03.1985
Demande PCT
PCT/EP1986/000083 19.02.1986
Publication PCT
WO1986/005236 12.09.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  2. 15 juil. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Fernsteuergeräte Kurt Oelsch GmbH

Jahnstrasse 68-72, D-W-1000 Berlin 47, DE

Mandataire

Cabinet Moser & Cie., conseils en propriété industrielle S.A.

14, quai du Seujet, 1201 Genève

Inventeur

Orlowski, Josef

D-1000 Berlin 33, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.