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Brevet européen · EP0216441 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0216441
- Numéro de demande
- EP86303804
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 1986
- Publié
- 1 avr. 1987
- Délivré
- 25 juil. 1990
- Radié
- 31 mai 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 13/56 (2006.01)B25F 1/04 (2006.01)B25G 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US A 776426 16.09.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 14 sept. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Scott Hess Hogan
Bountiful/UT, US
Mandataire
Inventeur
Graham, Charles Harold
Salt Lake City Utah 84121, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.