Câble optique

Brevet européen · EP0216548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0216548
Numéro de demande
EP86306868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1986
Publié
1 avr. 1987
Délivré
8 mars 1995
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
H01B 7/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8522796 14.09.1985
GB A 8611177 08.05.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Northern Telecom Limited

380 St. Antoine Street W. 8th F., Montreal/Quebec, CA

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Houghton, Ian

Newport Gwent NP9 5FW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.