Optische Elemente
Brevet européen · EP0216565 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0216565
- Numéro de demande
- EP86306953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 1986
- Publié
- 1 avr. 1987
- Délivré
- 24 avr. 1991
- Radié
- 24 avr. 1991
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G02B 6/34 (2006.01)G02B 5/18 (2006.01)G01H 9/00 (2006.01)G01D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8522428 10.09.1985GB A 8523981 28.09.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 14 juin 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Rowe, Christopher John
Semilong Northampton NN2 6DN, GB
Reid, Douglas Charles John
Rugby Warwickshire CV22 5QJ, GB
Bennion, Ian
Ravensthorpe Northampton, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.