Elektrischer Kondensator mit Molekularsieb im Füllmittel

Brevet européen · EP0216829 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0216829
Numéro de demande
EP86901798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1986
Publié
8 avr. 1987
Délivré
27 sept. 1989
Radié
27 sept. 1989
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H01G 1/02 (1990.01)
Priorité
DE A 3512159 03.04.1985
Demande PCT
PCT/DE1986/000105 14.03.1986
Publication PCT
WO1986/005919 09.10.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 avr. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

  3. 15 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Förster, Herbert

D-7060 Schorndorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.