Cadre de bicyclette

Brevet européen · EP0216840 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0216840
Numéro de demande
EP86901928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 1986
Publié
8 avr. 1987
Délivré
7 mars 1990
Radié
31 mars 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 19/12 (2006.01)
B62K 19/02 (2006.01)
Priorité
GB A 8507166 20.03.1985
GB A 8520379 14.08.1985
Demande PCT
PCT/GB1986/000132 10.03.1986
Publication PCT
WO1986/005458 25.09.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 12 avr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Francis George Kirk

Braintree/Essex, GB

Norsk Hydro a.s.

Norsk Hydro A/S

Bygdoy allé 2, Oslo 2, NO

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass & Partner

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Kirk, Francis George

Braintree Essex, GB

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