Méthode et dispositif pour déterminer l'oxygène dans des gaz

Brevet européen · EP0216977 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0216977
Numéro de demande
EP85810452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 1985
Publié
8 avr. 1987
Délivré
13 juin 1990
Radié
31 oct. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/416 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 juil. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.