Spreizanker

Brevet européen · EP0217053 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0217053
Numéro de demande
EP86110509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 1986
Publié
8 avr. 1987
Délivré
25 oct. 1989
Radié
31 juil. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 13/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3535262 03.10.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 15 déc. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Upat GmbH & Co.

Freiburger Strasse 9, D-79312 Emmendingen, DE

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Hedwigsteig 6 Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Frischmann, Albert

D-7832 Kenzingen, DE

Kistner, Herbert

D-7800 Freiburg, DE

Rieger, Johannes

D-7830 Emmendingen 13, DE

Zimmermann, E. Harald

D-7830 Emmendingen, DE

Mermi, Kurt

D-7835 Teningen 2, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.