Staubsauger
Brevet européen · EP0217216 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0217216
- Numéro de demande
- EP86112739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 1986
- Publié
- 8 avr. 1987
- Délivré
- 27 mars 1991
- Radié
- 30 sept. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 9/28 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3534621 28.09.1985
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 mai 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.