Sinterschleifkörper

Brevet européen · EP0217222 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0217222
Numéro de demande
EP86112789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1986
Publié
8 avr. 1987
Délivré
15 févr. 1989
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 3/14 (2006.01)
B24D 3/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3535659 04.10.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 31 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1989

Parties

Titulaire

D. Swarovski & Co.

Swarovskistrasse 36 Postfach 15, Wattens/Tirol, AT

Mandataire

Hug Interlizenz AG

Nordstrasse 31 Postfach 127, 8035 Zürich

Inventeur

Weis, Günter, Dr.

A-6112 Wattens, AT

Cuel, Albert

A-6060 Mils, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.