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Brevet européen · EP0217234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0217234
Numéro de demande
EP86112880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1986
Publié
8 avr. 1987
Délivré
9 mai 1990
Radié
30 sept. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 37/20 (2006.01)
F16F 7/08 (2006.01)
Priorité
IT A 4574485 20.09.1985
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Industrie Zanussi S.p.A.

Via Giardini Cattaneo 3, Pordenone, IT

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Durazzani, Piero

I-33080 Porcia (Pordenone), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.