Hochfrequent schwingendes Atmungsgerät

Brevet européen · EP0217573 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0217573
Numéro de demande
EP86307001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1986
Publié
8 avr. 1987
Délivré
1 avr. 1992
Radié
30 sept. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
Priorité
US A 776014 13.09.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Sensormedics Corporation

SensorMedics Corporation

22705 Savi Ranch Parkway, Yorba Linda/CA, US

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli Patentanwalt

8125 Zollikerberg

Inventeur

Jensen, Robert Leland

San Antonio/TX, US

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