Papier diffusant un composé actif par combustion et diffuseur pyrotechnique utilisant un tel papier

Brevet européen · EP0217696 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0217696
Numéro de demande
EP86401859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 1986
Publié
8 avr. 1987
Délivré
8 août 1990
Radié
31 août 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 25/20 (2006.01)
A01M 13/00 (2006.01)
C06D 3/00 (2006.01)
Priorité
FR A 8512753 27.08.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Société Nationale des Poudres et Explosifs

12, quai Henri IV, Paris 4e, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Barruet, Patrick

F-47300 Villeneuve sur Lot, FR

Fauconnier, Alain

F-91710 Vert-Le-Petit, FR

Carle, Pierre-Régis

F-13260 Cassis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.