Flächen-Reinigungsgerät
Brevet européen · EP0217834 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0217834
- Numéro de demande
- EP86901771
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 1986
- Publié
- 15 avr. 1987
- Délivré
- 29 juil. 1992
- Radié
- 30 avr. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 5/14 (2006.01)A47L 9/08 (2006.01)A47L 13/40 (2006.01)B08B 6/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1549/85 11.04.1985CH A 3454/85 12.08.1985
- Demande PCT
- PCT/CH1986/000045 11.04.1986
- Publication PCT
- WO1986/005962 23.10.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997
- 15 sept. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.